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Publications
January 2008
Régime des stock-options: la poursuite de la convergence fiscale entre TUP et fusion
Philippe Nègre et Eric Babaud>> read more
January 2007
Délégations de pouvoirs, responsabilité pénale et fonction financière par Daniel Petard
Revue Echanges de Janvier 2007
November 2006
Quelles incidences en matière de taxe sur les salaires de la dispense de TVA sur le transfert d'universalité de bien
par Dominique Soulé et Eric BabaudOption Finance du 27 Novembre 2006
November 2006
Les nouvelles obligations intéressant les entreprises en matière d'environnement
par Daniel Petard et Audrey BenguiraOption Finance du 20 Novembre 2006
November 2006
Prix de transfert : état des lieux
par Philippe Nègre et Dominique SouléEchanges de Novembre 2006
September 2006
Substitution accordée au bénéficiaire d'un pacte de préférence : une décision novatrice et attendue
par Daniel Pétard Option Finance du 18 Septembre 2006
September 2006
Utilisation de comparables secrets : le juge de l'impôt encourage les vérificateurs à dévoiler leurs sources
par Dominique Soulé et Eric Babaud Option Finance du 4 Septembre 2006
August 2006
Incidences fiscales de la convergence du plan comptable français vers les IFRS
par Philippe NègreEchanges de Août-Septembre 2006